Marque expirée - Marque en non vigueur

ERARD
ERARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95590238
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2015

Présentation de la marque ERARD

Déposée le 25 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERARD domicilié(e) 38230 CHAVANOZ (dossier no 2296718) - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 680 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2296718) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERARD est expirée depuis le 25 septembre 2015.

ERARD a également déposé les autres marques suivantes : LUDIK , AUDIOFIX , VIDEOFIX , CINEFIX , VIDEOTOP , HIFI-TOP , moving emotions , ERARD MOTION , TECHNIMEDIA , POD UP


ERARD Société par Actions Simplifiée - 38230 CHAVANOZ (dossier no 2296718) - 38230 - France - SIREN 613680073


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2296718) - 69448 - France


Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418029 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296718 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 9 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418030 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 15 juillet 2009 - Concession de licence n°501956 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 25 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°541109 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Meubles, notamment tables, pieds et autres supports pour téléviseurs, magnétoscopes et chaînes Hifi